PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation

par Mylène RUFFAT | Déc 10, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme

PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Approbation Par délibération en date du 23 septembre 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification de droit commun du Plan Local...

PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur

par CCTVV | Oct 21, 2019 | PLU communaux en cours, Urbanisme

PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Rapport du commissaire enquêteur L’enquête publique réalisée dans le cadre de la modification de droit commun n°1 du PLU...

PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Avis d’enquête publique

par Mylène RUFFAT | Juil 19, 2019 | Actualités, PLU communaux en cours

PLU de Richelieu – Modification de droit commun n°1 – Avis d’enquête publique AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLU DE RICHELIEU Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme...

PLU de Sainte-Maure-de-Touraine – Modification simplifiée n°2 – Approbation

par Mylène RUFFAT | Mai 21, 2019 | PLU communaux en cours

PLU de Sainte-Maure-de-Touraine – Modification simplifiée n°2 – Approbation Par délibération en date du 29 avril 2019, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.Le dossier du PLU...

PLU de Sainte-Maure-de-Touraine – Modification simplifiée n°2 – Mise à disposition du public

par Mylène RUFFAT | Fév 18, 2019 | Actualités, PLU communaux en cours

PLU de Sainte-Maure-de-Touraine – Modification simplifiée n°2 – Mise à disposition du public Le conseil communautaire a ordonné la mise à disposition du projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Sainte-Maure-de-Touraine lors de sa séance du 28 janvier 2019. La...

PLU de Nouâtre – Modification simplifiée n°1 – Approbation

par Mylène RUFFAT | Déc 18, 2018 | PLU communaux en cours

PLU de Nouâtre – Modification simplifiée n°1 – Approbation Par délibération en date du 26 novembre 2018, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Nouâtre.Le dossier du PLU est à la disposition du...