par CCTVV | Sep 25, 2018 | PLU communaux en cours
PLU de Nouâtre – Modification simplifiée n°1 – Mise à disposition du public Le conseil communautaire a ordonné la mise à disposition du projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Nouâtre lors de sa séance du 24 septembre 2018. La mise à disposition se déroulera...
par CCTVV | Juin 26, 2018 | PLU communaux en cours
PLU de Champigny-sur-Veude – Modification simplifiée n°1 – Approbation Par délibération en date du 23 avril 2018, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Champigny-sur-Veude. Le dossier du PLU est...
par CCTVV | Juin 26, 2018 | PLU communaux en cours
PLU de Chaveignes – Modification simplifiée N°1 – Approbation Par délibération en date du 23 avril 2018, le Conseil Communautaire a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chaveignes. Le dossier du PLU est à la disposition du...
par CCTVV | Déc 12, 2017 | PLU communaux en cours
PLU de PORTS-SUR-VIENNE L’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du PLU de Ports sur Vienne s’est clôturée le 30 Juin 2017. Le rapport et les conclusions motivées de Madame le Commissaire enquêteur sont mis à votre disposition : Rapport et conclusion...
par CCTVV | Nov 27, 2017 | PLU communaux en cours
PLU de Pussigny L’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du PLU de Pussigny s’est clôturée le 25 Octobre 2017. Le rapport et les conclusions motivées de Monsieur le Commissaire enquêteur sont mises à votre disposition : Dossier en téléchargement...
par CCTVV | Nov 20, 2017 | Non classé, PLU communaux en cours
PLU de Nouâtre L’enquête publique réalisée dans le cadre de l’élaboration du PLU de Nouâtre s’est clôturée le 04 Janvier 2018. Le rapport et les conclusions motivées de Monsieur le Commissaire enquêteur sont mis à votre disposition : Rapport et conclusion du...
